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les brosses à dents la boutique de l'hygiène bucco-dentaire mon compte aide forum blog contactez-nous mon panier : 0 article menu accueil brosses à dents électriques & hydropulseurs soins dentaires & hygiène homéostasie ventes flash si vous êtes une entreprise qui possède un numéro d'identification fiscale, vous avez la possibilité d'être exempté de tva sur votre facture. pour en bénéficier, vous devez être titulaire d'un numéro d'identification fiscale intracommunautaire pour toute transaction commerciale entre votre entreprise et toute entreprise située dans un autre pays à l'intérieur de l'union européenne . veuillez noter qu'en choisissant d'être exempté de tva, vous acceptez les termes suivants : le compte santé parodonte pour lequel vous inscrivez votre numéro de tva est sujet à l'exonération de tva selon les règles et lois en vigueur. toutes les transactions sur votre compte santé parodonte doivent être des transactions commerciales pour lesquelles peut être appliquée l'exonération de tva, selon les règles et lois en vigueur. cette exonération implique la responsabilité de votre part de prendre en compte cette tva lors de votre déclaration périodique. si votre exonération de tva est acceptée, santé parodonte vous facturera au prix net les produits pour lesquels vous ne paierez pas de tva. attention : la falsification d'informations pour éviter de payer la tva peut engendrer des amendes ou des poursuites judiciaires. santé parodonte collabore au maintien de l'ordre dans des cas de falsifications potentielles d'informations dans le but d'éviter le paiement de la tva. comment demander l'exemption de tva pour mon compte ? au moment de confirmer votre commande, il vous sera demandé si vous souhaitez bénéficier de l'exemption de tva. nous vous demanderons alors votre numéro de tva intracommunautaire. votre facture apparaîtra immédiatement sans tva et votre compte sera enregistré en tant qu'exonéré de tva. que se passe-t-il si mon numéro de tva n'est pas valide ? c'est à vous de vérifier la validité de votre numéro de tva. si vous avez un doute, ne cochez pas la case et la tva correspondant à la france sera appliqué à votre facture. où puis-je vérifier que mon numéro de tva est valide ? si vous souhaitez vérifier à l'avance que votre numéro est valide, vous pouvez utiliser le vies (vat information exchange system), l'outil de vérification en ligne sur le site web de la commission européenne sur http://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/vieshome.do . si vous n'avez pas réussi à valider votre numéro, cette vérification vous en expliquera la raison et vous proposera une solution. puis-je modifier la désignation de mon compte ? une fois que votre compte est désigné comme exonéré de tva, vous ne pouvez plus l'utiliser comme compte personnel. les clients détenteurs d'un compte exonéré de tva doivent ouvrir un nouveau compte (personnel) pour tout achat non commercial. j'ai un problème ou une autre question à propos de l'exonération de tva merci de nous envoyer un email avec pour titre “exonération de tva” incluant une description détaillée de votre question au travers de notre page contactez-nous . santé parodonte se réserve le droit d'exiger et d'effectuer une vérification approfondie de votre statut d'imposition à latva, en s'adressant à vous ou aux autorités locales, comme l'autorise la loi. toutes les informations, y compris les informations personnelles, liées à cette demande d'exonération de tva, y compris votre numéro de tva, seront transférées, stockées et traitées selon les règles de vie privée et sécurité de santé parodonte. introduction à partir du moment où la commande est acceptée et confirmée, un contrat de vente vous lie à : santé parodonte ltd 16, annis komninis 1060 nicosia cyprus siret : he342466 tva : cy10342466p tel.: +357 22 51 66 02 (en anglais ou en grec) fax : + 357 22 51 66 30 les contacts opérationnels en français, espagnol, anglais, italien, allemand, sont assurés par notre service client . 1.généralités le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la commande, des conditions générales de vente énoncées et déclare les accepter sans réserve. les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre santé parodonte et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. ces conditions générales de vente prévaudront sur toute autre condition figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite de la part de santé parodonte. nous respectons le droit à la confidentialité. vos données seront utilisées conformément à notre rubrique politique concernant le respect de la vie privée et pour assurer le bon déroulement du traitement de votre commande. le transfert de propriété de la marchandise vendue est suspendu au paiement intégral du prix. toutefois, la marchandise voyagera à la charge et aux risques et périls de l’acheteur à compter de la sortie de notre magasin. 2. rétractation la satisfaction du client est la première préoccupation de santé parodonte. en cas de doute ou d’incompréhension sur la qualité ou l’usage de l’un de nos produits, nous vous recommandons de prendre contact avec notre service client pour étudier votre cas et trouver ensemble une solution satisfaisante avant d’envisager une procédure de retour. le client bénéficie du droit de rétractation, conformément aux articles l221-18 à l221-28 du code de la consommation français qui est conforme aux directives de l’union européenne. pour exercer votre droit légal de rétractation, veuillez suivre les instructions que vous trouverez dans la page modalités de rétractation qui fait partie intégrante des présentes conditions générales de vente. attention : les achats payés par carte bancaire ou par paypal sont remboursés par crédit sur le même moyen. en raison de frais bancaires importants, les achats payés par virement bancaire ne peuvent pas être remboursés mais font l'objet d'un avoir valable pour un achat ultérieur sur tout le site. merci pour votre compréhension. 3. ventes nos prix sont donnés par liste et sont susceptibles de modifications en cours d’année. nos prix et nos conditions s’entendent départ de notre magasin. les commandes sont, sauf stipulations contraires, exécutées en qualité courante, avec les tolérances d’usage sans aucune responsabilité de notre part quant à l’emploi auquel l’acheteur les destine. nos prix s’entendent ht et la tva s’ajoute en fonction de l’adresse de livraison et des textes en vigueur. les frais d’expédition sont variables selon la destination et le moyen de transport. les frais réels sont indiqués dans le panier d'achat en fonction des choix du client. pour plus d'informations, veuillez vous référer aux articles suivants: les modes et délais de livraison et frais de livraison qui font partie intégrante des présentes conditions générales de vente. toutes nos marchandises sont livrées dans leur emballage d’origine. par exemple, les brosses à dents nous sont livrées sans film plastique. tous nos produits sont neufs. toutes les commandes passées à santé parodonte, www.lesbrossesadents.fr , sont destinées à l’usage personnel des clients. 4. livraisons santé parodonte mettra à l'expédition les articles achetés sous 3 jours ouvrés maximum. il n'y a pas d’expédition le samedi, le dimanche et les jours fériés français . puis, en fonction de la destination, nos partenaires, la poste / gls / chronopost / colissimo, mettront entre 2 et 15 jours pour effectuer la livraison selon les destinations. pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. le client ne règle alors qu’une seule livraison. si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés. des informations complètes sont disponibles sur la page les modes et délais de livraison , qui fait partie intégrante des présentes conditions générales de vente. les délais indiqués sont indicatifs et non contractuels. en aucun cas une l
Informations Whois
Whois est un protocole qui permet d'accéder aux informations d'enregistrement.Vous pouvez atteindre quand le site Web a été enregistré, quand il va expirer, quelles sont les coordonnées du site avec les informations suivantes. En un mot, il comprend ces informations;
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